Jean-Pierre Delzoide


De: Jean-Pierre Delzoide
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
à compter du
19 avril 2011
premier président de la cour d'appel d'Amiens
Groupe:
Cour d'appel d'Amiens
cour_appel="Amiens"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000023236905(source JORF)
admission
16 Décembre 201016/12/2010
De: Delzoide (Jean-Pierre)
premier président de la cour d'appel d'Amiens. Officier du 16 avril 1999
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
COMMERCE, ARTISANAT, PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de la justice
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1999-04-16"
JORFTEXT000018800905(source JORF)
promotion
17 Mai 200817/05/2008
De: Delzoide (Jean-Pierre)
premier président de la cour d'appel d'Amiens. Chevalier du 10 juin 1988
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-06-10"
JORFTEXT000000573757(source JORF)
promotion
15 Novembre 199815/11/1998
De: Jean-Pierre Delzoide
président du tribunal de grande instance de Lille
Objet:
Premier président de la cour d'appel d'Amiens
Remplace:
M. Parodi
Groupe:
Cour d'appel d'Amiens
cour_appel="Amiens"
JORFTEXT000000369164(source JORF)
nomination
30 Juillet 199730/07/1997
De: Delzoide (Jean-Pierre)
président d'un tribunal de grande instance; 25 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="25"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000736345(source JORF)
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Jean-Pierre Delzoide
président du tribunal de grande instance de Douai
Objet:
Cour d'appel de Douai
Tribunal de grande instance de Valenciennes
Président
Remplace:
M. Michelon
Groupe:
Cour d'appel de Douai
Tribunal de grande instance de Valenciennes
cour_appel="Douai"
tribunal
tribunal_grande_instance="Valenciennes"
JORFTEXT000000532986(source JORF)
nomination
14 Juillet 199014/07/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.